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Div.III.1. Le Code ne peut être amendé que par décision d'un Congrès International de Botanique en assemblée plénière et sur la base d'une résolution soumise par la Section de Nomenclature du Congrès (nota bene 10) .
Div.III.2. Des Comités de Nomenclature permanents sont institués sous les auspices de l'Association Internationale pour la Taxinomie Végétale. Les membres de ces Comités sont élus par les Congrès Internationaux de Botanique. Chaque Comité a le pouvoir de coopter, de créer des sous-comités et d'élire, selon ses besoins, des membres dirigeants.
(1) Le Comité Général se compose des secrétaires des divers comités, du rapporteur général, du président et du secrétaire de l'Association Internationale pour la Taxinomie Végétale et d'au moins cinq membres nommés par la Section de Nomenclature. Le rapporteur général a la tâche de présenter les propositions relatives à la nomenclature au Congrès International de Botanique.
(2) Le Comité pour les Spermatophytes.
(3) Le Comité pour les Ptéridophytes.
(4) Le Comité pour les Bryophytes.
(5) Le Comité pour les Champignons.
(6) Le Comité pour les Algues.
(7) Le Comité pour les Plantes fossiles.
(8) Le Comité de Rédaction, préposé à la publication du Code conformément aux décisions du Congrès International de Botanique. Son Président est le rapporteur général du Congrès précédent; il a pour tâche de diriger la publication du Code.
Div.III.3. Le Bureau de Nomenclature du Congrès International de Botanique se compose des membres suivants: (1) le président de la Section de Nomenclature, élu par le Comité d'organisation du Congrès International de Botanique; (2) le secrétaire, nommé par le même Comité d'organisation; (3) le rapporteur général, élu par le Congrès précédent; (4) le vice-rapporteur, nommé par le Comité d'organisation sur proposition du rapporteur général.
Div.III.4. Le vote sur les propositions d'amendement au Code se fait en deux étapes: (a) un vote préliminaire d'orientation par correspondance, (b) un vote final et décisif émanant de la Section de Nomenclature du Congrès International de Botanique.
Qualifications requises pour les votes:
(a) Pour le vote préliminaire par correspondance, sont qualifiés:
Note 1. Les transferts et cumuls du droit de vote personnel ne sont pas autorisés.
(b) Pour le vote final des sessions de la Section de Nomenclature, sont qualifiés:
DIVISION III. DISPOSITIONS RELATIVES À L'ADMINISTRATION DU CODE
Div.III.1. Le Code ne peut être amendé que par décision d'un Congrès International de Botanique en assemblée plénière et sur la base d'une résolution soumise par la Section de Nomenclature du Congrès (nota bene 10) .
Div.III.2. Des Comités de Nomenclature permanents sont institués sous les auspices de l'Association Internationale pour la Taxinomie Végétale. Les membres de ces Comités sont élus par les Congrès Internationaux de Botanique. Chaque Comité a le pouvoir de coopter, de créer des sous-comités et d'élire, selon ses besoins, des membres dirigeants.
(1) Le Comité Général se compose des secrétaires des divers comités, du rapporteur général, du président et du secrétaire de l'Association Internationale pour la Taxinomie Végétale et d'au moins cinq membres nommés par la Section de Nomenclature. Le rapporteur général a la tâche de présenter les propositions relatives à la nomenclature au Congrès International de Botanique.
(2) Le Comité pour les Spermatophytes.
(3) Le Comité pour les Ptéridophytes.
(4) Le Comité pour les Bryophytes.
(5) Le Comité pour les Champignons.
(6) Le Comité pour les Algues.
(7) Le Comité pour les Plantes fossiles.
(8) Le Comité de Rédaction, préposé à la publication du Code conformément aux décisions du Congrès International de Botanique. Son Président est le rapporteur général du Congrès précédent; il a pour tâche de diriger la publication du Code.
Div.III.3. Le Bureau de Nomenclature du Congrès International de Botanique se compose des membres suivants: (1) le président de la Section de Nomenclature, élu par le Comité d'organisation du Congrès International de Botanique; (2) le secrétaire, nommé par le même Comité d'organisation; (3) le rapporteur général, élu par le Congrès précédent; (4) le vice-rapporteur, nommé par le Comité d'organisation sur proposition du rapporteur général.
Div.III.4. Le vote sur les propositions d'amendement au Code se fait en deux étapes: (a) un vote préliminaire d'orientation par correspondance, (b) un vote final et décisif émanant de la Section de Nomenclature du Congrès International de Botanique.
Qualifications requises pour les votes:
(a) Pour le vote préliminaire par correspondance, sont qualifiés:
- (1) les membres de l'Association Internationale pour la Taxinomie Végétale,
- (2) les auteurs de propositions,
- (3) les membres des Comités de nomenclature.
Note 1. Les transferts et cumuls du droit de vote personnel ne sont pas autorisés.
(b) Pour le vote final des sessions de la Section de Nomenclature, sont qualifiés:
- (1) Tous les membres de la Section dûment inscrits. Le transfert du droit de vote et le vote cumulatif ne sont pas autorisés;
- (2) Les délégués ou vice-délégués officiels des instituts dont le nom paraît sur une liste dressée par le Bureau de Nomenclature du Congrès International de Botanique et soumise pour approbation finale au Comité Général; ces instituts ont droit à 1-7 votes suivant indication sur la dite liste. Aucune institution, même au sens large du terme, n'aura droit à plus de 7 votes. Le droit de vote des instituts peut être confié à des vice-délégués désignés, mais aucune personne ne pourra accumuler plus de 15 votes, le sien compris. Les instituts peuvent exercer leur droit de vote en déposant devant le Bureau de Nomenclature une déclaration spécifiant leur intention à l'égard d'une proposition déterminée.